ASH en 2016 : revalorisation et montant applicable
En bref
En 2016, un barème antérieur s'appliquait à ASH. Cette page publie la seule valeur vérifiée : montant variable, depuis le 4 août 2026. Les versions passées sont consultables au Journal officiel.
Source : Conseil départemental — service-public.fr, fiche F2444, valeur en vigueur depuis le . Montants indicatifs, seul l'organisme instructeur fait foi.
Prise en charge fixée par le conseil départemental — valeur actuelle, postérieure à 2016
Montant variable
Ce dispositif n'a pas de montant forfaitaire unique : il dépend de la situation examinée par l'organisme.
Source : Conseil départemental — service-public.fr, fiche F2444. Dernière revalorisation le . Barème propre à chaque département.
Montants indicatifs publiés à titre d'information. Seul l'organisme payeur fait foi pour le calcul de vos droits.
Ce montant était-il celui en vigueur en 2016 ?
Non. Le montant affiché est la valeur en vigueur depuis le 4 août 2026. Pour 2016, une valeur antérieure s'appliquait : nous ne la reproduisons pas ici tant qu'elle n'a pas été vérifiée sur le texte publié au Journal officiel. Les versions historiques sont consultables sur Légifrance et sur la fiche F2444.
Le principe est constant sur ce site : aucun montant historique n'est reconstitué par calcul. Montants indicatifs publiés à titre d'information. Seul l'organisme payeur fait foi pour le calcul de vos droits.
Source : Conseil départemental — service-public.fr, fiche F2444. Dernière revalorisation le . Barème propre à chaque département.
Montants indicatifs publiés à titre d'information. Seul l'organisme payeur fait foi pour le calcul de vos droits.
Quand la revalorisation prend-elle effet ?
| Année consultée | 2016 |
|---|---|
| Périodicité | Barème propre à chaque département |
| Date d'effet en 2016 | 4 août 2016 |
| Dernière revalorisation connue | |
| Valeur publiée sur cette page | Variable |
| Organisme | Conseil départemental |
| Fiche officielle | service-public.fr — F2444 |
Source : Conseil départemental — service-public.fr, fiche F2444. Dernière revalorisation le . Barème propre à chaque département.
Montants indicatifs publiés à titre d'information. Seul l'organisme payeur fait foi pour le calcul de vos droits.
Quelles autres années consulter ?
Questions fréquentes
- Quand ASH a-t-il été revalorisé en 2016 ?
- La revalorisation de ce dispositif est barème propre à chaque département. La date d'effet pour l'exercice 2016 est donc le 4 août 2016, sous réserve d'une mesure exceptionnelle publiée en cours d'année.
- Comment vérifier la valeur 2016 de ASH ?
- Sur la fiche F2444 de service-public.fr et dans les textes publiés au Journal officiel, consultables sur Légifrance. Nous ne reconstituons jamais un montant historique par calcul.
- Que se passe-t-il si la revalorisation est publiée après sa date d'effet ?
- Oui. Certaines revalorisations sont publiées après leur date d'effet : l'organisme procède alors à un rappel sur les mensualités déjà versées.
Source : Conseil départemental — service-public.fr, fiche F2444. Réponses indicatives, seul l'organisme instructeur fait foi.