ARS en Territoire de Belfort (90) : montant et organisme
En bref
ARS s'applique en Territoire de Belfort (90) selon le barème national. Enfant de 6 à 10 ans : 423,48 €. Cette valeur est en vigueur depuis le 1er avril 2026. Le dossier est instruit localement par CAF. Le département ne modifie ni le montant, ni les conditions d'accès.
Source : CAF — service-public.fr, fiche F1878, valeur en vigueur depuis le . Montants indicatifs, seul l'organisme instructeur fait foi.
Enfant de 6 à 10 ans — Territoire de Belfort
423,48 € €
Valeur non reconfirmée — à vérifier avant tout usage
Le montant affiché pour ARS est une valeur de référence dont la reconduction à la dernière revalorisation n'a pas été vérifiée sur le texte publié. Elle peut donc être périmée. Ne l'utilisez pas comme base de calcul : consultez la fiche officielle F1878 sur service-public.fr pour connaître la valeur en vigueur, ou adressez-vous directement à CAF.
Source : CAF — service-public.fr, fiche F1878. Dernière revalorisation le . Annuelle, au 1er avril.
Valeur de référence non reconfirmée à la dernière revalorisation : vérifiez la fiche officielle avant tout usage.
Montants indicatifs publiés à titre d'information. Seul l'organisme payeur fait foi pour le calcul de vos droits.
Le montant est-il différent en Territoire de Belfort ?
Non. ARS — Allocation de rentrée scolaire est un dispositif national : le barème est identique dans les 101 départements. Le département ne modifie ni le montant, ni les conditions d'accès. Il détermine en revanche l'organisme qui instruit le dossier et verse la prestation, ici CAF du Territoire de Belfort.
Montants indicatifs publiés à titre d'information. Seul l'organisme payeur fait foi pour le calcul de vos droits. La caisse compétente est déterminée par le lieu de résidence, non par le lieu de travail.
Source : CAF — service-public.fr, fiche F1878. Dernière revalorisation le . Annuelle, au 1er avril.
Valeur de référence non reconfirmée à la dernière revalorisation : vérifiez la fiche officielle avant tout usage.
Montants indicatifs publiés à titre d'information. Seul l'organisme payeur fait foi pour le calcul de vos droits.
À quel organisme s'adresser dans le 90 ?
| Département | Territoire de Belfort (90) |
|---|---|
| Organisme instructeur | CAF du Territoire de Belfort |
| Portée du barème | National, identique dans tous les départements |
| Enfant de 6 à 10 ans | 423,48 € |
| Dernière revalorisation | |
| Fiche officielle | service-public.fr — F1878 |
Source : CAF — service-public.fr, fiche F1878. Dernière revalorisation le . Annuelle, au 1er avril.
Valeur de référence non reconfirmée à la dernière revalorisation : vérifiez la fiche officielle avant tout usage.
Montants indicatifs publiés à titre d'information. Seul l'organisme payeur fait foi pour le calcul de vos droits.
Quelles autres aides consulter en Territoire de Belfort ?
Questions fréquentes
- Le montant de ARS est-il plus élevé en Territoire de Belfort ?
- Non. Le barème est fixé au niveau national : il est strictement identique en Territoire de Belfort et dans les autres départements. Seul l'organisme instructeur change.
- Qui verse ARS en Territoire de Belfort ?
- CAF du Territoire de Belfort instruit le dossier et procède au versement, sur la base des règles nationales.
- Faut-il résider en Territoire de Belfort pour déposer une demande ?
- La caisse compétente est celle du département de résidence. Un déménagement doit être signalé pour que le dossier soit transféré, sans interruption des droits.
Source : CAF — service-public.fr, fiche F1878. Réponses indicatives, seul l'organisme instructeur fait foi.