Pass Culture en Territoire de Belfort (90) : montant et organisme
En bref
Pass Culture s'applique en Territoire de Belfort (90) selon le barème national. Crédit individuel à 18 ans : 150 €. Cette valeur est en vigueur depuis le 4 août 2026. Le dossier est instruit localement par Ministère de la Culture.
Source : Ministère de la Culture — service-public.fr, fiche F34959, valeur en vigueur depuis le . Montants indicatifs, seul l'organisme instructeur fait foi.
Crédit individuel à 18 ans — Territoire de Belfort
150 € €
Source : Ministère de la Culture — service-public.fr, fiche F34959. Dernière revalorisation le . Barème fixé par décret.
Montants indicatifs publiés à titre d'information. Seul l'organisme payeur fait foi pour le calcul de vos droits.
Le montant est-il différent en Territoire de Belfort ?
Non. Pass Culture est un dispositif national : le barème est identique dans les 101 départements. Le département ne modifie ni le montant, ni les conditions d'accès. Il détermine en revanche l'organisme qui instruit le dossier et verse la prestation, ici Ministère de la Culture — antenne compétente pour Territoire de Belfort.
Montants indicatifs publiés à titre d'information. Seul l'organisme payeur fait foi pour le calcul de vos droits. La caisse compétente est déterminée par le lieu de résidence, non par le lieu de travail.
Source : Ministère de la Culture — service-public.fr, fiche F34959. Dernière revalorisation le . Barème fixé par décret.
Montants indicatifs publiés à titre d'information. Seul l'organisme payeur fait foi pour le calcul de vos droits.
À quel organisme s'adresser dans le 90 ?
| Département | Territoire de Belfort (90) |
|---|---|
| Organisme instructeur | Ministère de la Culture — antenne compétente pour Territoire de Belfort |
| Portée du barème | National, identique dans tous les départements |
| Crédit individuel à 18 ans | 150 € |
| Dernière revalorisation | |
| Fiche officielle | service-public.fr — F34959 |
Source : Ministère de la Culture — service-public.fr, fiche F34959. Dernière revalorisation le . Barème fixé par décret.
Montants indicatifs publiés à titre d'information. Seul l'organisme payeur fait foi pour le calcul de vos droits.
Quelles autres aides consulter en Territoire de Belfort ?
Questions fréquentes
- Le montant de Pass Culture est-il plus élevé en Territoire de Belfort ?
- Non. Le barème est fixé au niveau national : il est strictement identique en Territoire de Belfort et dans les autres départements. Seul l'organisme instructeur change.
- Qui verse Pass Culture en Territoire de Belfort ?
- Ministère de la Culture — antenne compétente pour Territoire de Belfort instruit le dossier et procède au versement, sur la base des règles nationales.
- Faut-il résider en Territoire de Belfort pour déposer une demande ?
- La caisse compétente est celle du département de résidence. Un déménagement doit être signalé pour que le dossier soit transféré, sans interruption des droits.
Source : Ministère de la Culture — service-public.fr, fiche F34959. Réponses indicatives, seul l'organisme instructeur fait foi.